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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUSTAINWAY
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SUSTAINWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUSTAINWAY
SUSTAINWAY, SAS

Numéro de dépôt :
3768543
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
SUSTAINWAY de SUSTAINWAY

Présentation de la marque SUSTAINWAY

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUSTAINWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUSTAINWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUSTAINWAY domicilié(e) 5 RUE DE fONTVIEILLE, 84120 La Bastidonne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBIGEON Olivier domicilié(e) 5 rue de Fontvieille, abs Mme G Saint Martin, 84120 La Bastidonne - France.

La marque SUSTAINWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSTAINWAY arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

SUSTAINWAY a également déposé les autres marques suivantes : SUSTAINWAY LE CONTRAT SOCIETAL INVENTER LA MEMOIRE DU FUTUR , Maturité sociétale


SUSTAINWAY, SAS - 5 RUE DE fONTVIEILLE, 84120 La Bastidonne - France


M. DUBIGEON Olivier - 5 rue de Fontvieille, abs Mme G Saint Martin, 84120 La Bastidonne - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2020 n°2758021 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-29

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.